Le Code des Douanes en Côte d’Ivoire fait l’objet d’un atelier à Grand-Bassam. Les douaniers ivoiriens se penchent sur l’opérationnalisation de la nouvelle loi.
Le Code des Douanes en Côte d’Ivoire entre dans une nouvelle ère. L’Administration des Douanes organise un atelier à Grand-Bassam du 23 au 27 septembre 2024 pour réfléchir sur la mise en application du nouveau code.
L’événement, intitulé « Appropriation et opérationnalisation de la loi n°2022-975 du 23 novembre 2022 portant code des douanes de Côte d’Ivoire », rassemble les douaniers ivoiriens et leurs partenaires. L’objectif est d’analyser le nouveau texte dans ses aspects juridiques, administratifs et techniques.
Le Général DA Pierre Alphonse, Directeur Général des Douanes, souligne l’importance de cet atelier. Il le considère comme une étape décisive dans la transformation des Douanes Ivoiriennes, nécessaire pour s’adapter aux réalités d’une économie mondiale en constante évolution.
Un code modernisé et harmonisé
Le nouveau Code des Douanes comprend 477 articles répartis en 19 titres. Il intègre plusieurs exigences importantes. Le texte assure la conformité aux instruments internationaux en matière commerciale et douanière. Il s’aligne sur les Codes des Douanes de l’UEMOA et de la CEDEAO. Le code s’adapte à l’évolution du processus d’intégration de la CEDEAO. Il codifie les procédures douanières, y compris celles liées à la lutte contre les nouvelles formes d’infraction. Enfin, il intègre les contributions des parties prenantes de l’administration et du secteur privé.
Une collaboration étendue
L’atelier réunit non seulement les douaniers, mais aussi des représentants de diverses institutions et du monde des affaires. Parmi les participants, on compte les Parquets d’Abidjan et de Korhogo, l’Observatoire de la Célérité des Opérations de Dédouanement (OCOD), la Fédération Nationale des Industries et Services de Côte d’Ivoire (FINISCI), l’Union des Grandes Entreprises Industrielles de Côte d’Ivoire (UGECI) et la Confédération Générale des Entreprises de Côte d’Ivoire (CGECI).
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Cette large participation témoigne de l’importance accordée à la mise en œuvre du nouveau Code des Douanes et de son impact potentiel sur l’économie ivoirienne.
L’atelier de Grand-Bassam marque le début d’une nouvelle phase pour les Douanes Ivoiriennes. La mise en application du nouveau Code des Douanes représente un défi majeur, mais aussi une opportunité pour moderniser les pratiques douanières et faciliter les échanges commerciaux.
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